Nous conseillons nos clients francophones, entreprises ou clients privés en français, anglais et allemand, en droit des sociétés et droit privé allemand.
Conseil en droit des sociétés allemand
Nous accompagnons les entreprises francophones dans leur implantation et leur développement sur le marché allemand, ainsi que dans leurs projets d’investissement en Allemagne. Un conseil en français est assuré à chaque étape de la vie de l’entreprise, , de sa création,sa structuration, jusqu’au développement de ses activités en Allemagne.
Notre pratique couvre l’ensemble du droit des sociétés allemand, avec une attention particulière portée aux opérations de capital-investissement (venture capital) et de fusions-acquisitions (M&A), notamment pour des structures appartenant au Mittelstand (PME et ETI allemandes) ou à l’écosystème des start-ups. Nous conseillons aussi bien les fondateurs que les investisseurs dans le cadre de leurs investissements sur le marché allemand. Les dirigeants bénéficient également de notre expertise reconnue en droit des sociétés allemand.
Notre conseil en droit des sociétés allemand couvre en outre l’ensemble des aspects du suivi juridique des sociétés (corporate housekeeping), notamment l’accompagnement des opérations de restructuration et de réorganisation, ainsi que le conseil aux organes de direction dans l’exercice de leurs fonctions et responsabilités.
Une expertise reconnue en matière de mécanismes d’intéressement et de participation des salariés est également mise en œuvre, en particulier au bénéfice des cadres dirigeants, ainsi que dans le cadre de la structuration de groupes internationaux disposant de sociétés et de filiales en Allemagne.
Notre cabinet est par ailleurs en mesure de fournir un conseil global en droit du travail allemand.
Nous assistons également nos clients dans le cadre de litiges relevant du droit des sociétés allemand. Notre cabinet dispose d’une solide expérience dans la gestion de contentieux complexes, tant dans les relations entre associés que dans les litiges opposant la société à ses dirigeants, notamment en matière de responsabilité des dirigeants, de contestation de décisions sociales ou de conflits entre associés.
Conseil en droit des successions et de la transmission patrimoniale en Allemagne
Nous conseillons une clientèle privée en droit privé allemand, avec une expertise particulière en matière de droit des successions. Notre intervention se concentre sur la planification successorale et le règlement de successions, dans un contexte souvent transfrontalier, en particulier pour la transmission d’entreprises familiales ou de patrimoines immobiliers complexes.
Notre équipe intervient notamment en matière de structuration juridique et fiscale d’entreprises familiales et de fondations familiales, ainsi que dans la mise en place de pactes d’associés,de conventions de vote et plus largement en matière de gouvernance familiale. Notre accompagnement couvre également la création d’entités à but non lucratif, en particulier des fondations et inclut la coordination avec les autorités fiscales et les autorités de tutelle compétentes.
Nous assistons nos clients tout au long du processus successoral, notamment dans le cadre de transmissions d’entreprises, au sein de la famille ou au profit de dirigeants ou de salariés. Enfin, nous conseillons nos clients en cas de différends entre associés ainsi qu’en matière de litiges successoraux.
Contentieux en Allemagne
Nous accompagnons régulièrement nos clients dans le cadre de résolution de litiges de droit privé en Allemagne, tant en droit civil qu’en droit des sociétés, dans le cadre de procédures judiciaires ou de règlements amiables. Notre cabinet dispose d’une expérience éprouvée dans la conduite de procédures complexes devant les juridictions allemandes dans le domaine B2B, en particulier en droit de la distribution et en droit commercial.
Notre conseiller Gregor Kübler
Notre conseiller Gregor Kübler a étudié le droit en Allemagne et en France et parle couramment le français. Il a déjà mené à bien de nombreux dossiers transfrontaliers entre la France et l'Allemagne.